Mingzhe ZHU, Professeur associé à l’Université de Glasgow
Liyuan FAN, Doctorante, China University of Political Science and Law, en séjour à Aix-Marseille Université
Cycle de conférences Proclimex
Conférence hybride, 25 novembre (13h-14h30)
Les expertises dans les procès climatiques
Production, usage et réception
Mingzhe ZHU, Professeur associé à l’Université de Glasgow
Liyuan FAN, Doctorante, China University of Political Science and Law, en séjour à Aix-Marseille Université
Cycle de conférences Proclimex
Conférence hybride, 25 novembre (13h-14h30)
Colloque à Aix-en-Provence
30 septembre-1er octobre 2024
Par Camille Martini, Doctorant à Aix-Marseille Université et à l’Université Laval au Québec
Session 10 – Les procès climat contre TotalEnergies : du civil au pénal ?
11 juillet 2024 de 16h à 17h30
Organisé par Christel Cournil, Sciences Po Toulouse
Discutante, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur de droit, Aix – Marseille Université
Lien de connexion Zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/98888780831
Inscription obligatoire : https://forms.gle/GxWd6hPciK9D1HfbA
VICTIMES ENVIRONNEMENTALES. LA POLLUTION, SES COUPABLES, SA POLICE, SA JUSTICE
24 juin 2024, Sciences Po Toulouse
Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l’environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l’environnement – et même des polices – dont celle de l’Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d’écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée.
L’ampleur de la contamination des milieux et des corps, l’urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l’environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l’industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu’est-ce qu’une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu’en est-il aujourd’hui dans les tribunaux, dans la société ?
En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d’études, pensée depuis l’Atécopol (Atelier d’écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l’action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l’analysent.
Comité scientifique et d’organisation
Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip – CNRS
Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d’Ōsaka, département d’anthropologie
Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse – Jean Jaurès
Contact et information: https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/54391-victimes-environnementales
Entretien avec Christel Cournil, 8 avril 2024, Libération
https://www.liberation.fr/environnement/climat/rechauffement-climatique-la-justice-premiers-arrets-avant-la-fin-du-monde-20240409_B5HEUIJY6RHS5OLCPV6MRWL2SY/
France Info, 9 avril 2024, entretien avec Christel Cournil
https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/crise-climatique/inaction-climatique-pourquoi-la-condamnation-de-la-suisse-devant-la-cedh-marque-un-tournant-historique_6476453.html#xtor=CS2-765-%5Bautres%5D-
Entretien avec Christel Cournil, France Info, 9 avril 2024
https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/crise-climatique/accusations-d-inaction-climatique-la-cour-europeenne-condamne-la-suisse-une-premiere-mais-rejettent-les-requetes-de-jeunes-portugais-et-d-un-ancien-maire-ecologiste-francais_6476204.html#xtor=CS2-765-%5Bautres%5D-