Cycle de séminaires en ligne «L’urgence écologique au prétoire» 

Session 10 – Les procès climat contre TotalEnergies : du civil au pénal ? 

11 juillet 2024 de 16h à 17h30 

Organisé par Christel Cournil, Sciences Po Toulouse 

  • Présentation de l’affaire climat « Total vigilance », « Les territoires qui se défendent », Analyse du jugement du 18 juin 2024, Brice Laniyan et Anne Stevignon, docteurs en droit, juristes Notre affaire à tous
  • Présentation de la plainte au pénal « Total criminal » de mai 2024, Aymeric Thillaye du Boullay, juriste, Contentieux et Plaidoyer, Bloom. 

Discutante, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur de droit, Aix – Marseille Université 

Lien de connexion Zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/98888780831 

Inscription obligatoire : https://forms.gle/GxWd6hPciK9D1HfbA 

Journée d’étude

VICTIMES ENVIRONNEMENTALES. LA POLLUTION, SES COUPABLES, SA POLICE, SA JUSTICE

24 juin 2024, Sciences Po Toulouse

Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l’environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l’environnement – et même des polices – dont celle de l’Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d’écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée.

L’ampleur de la contamination des milieux et des corps, l’urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l’environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l’industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu’est-ce qu’une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu’en est-il aujourd’hui dans les tribunaux, dans la société ?

En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d’études, pensée depuis l’Atécopol (Atelier d’écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l’action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l’analysent.

Comité scientifique et d’organisation

Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip – CNRS
Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d’Ōsaka, département d’anthropologie
Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse – Jean Jaurès

Contact et information: https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/54391-victimes-environnementales

Les premiers arrêts « climat » : une climatisation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme ?


Estelle Brosset, Le Club des Juristes, 26 avril 2024

« Réchauffement climatique : la justice, premiers arrêts avant la fin du monde ? »

Entretien avec Christel Cournil, 8 avril 2024, Libération

 https://www.liberation.fr/environnement/climat/rechauffement-climatique-la-justice-premiers-arrets-avant-la-fin-du-monde-20240409_B5HEUIJY6RHS5OLCPV6MRWL2SY/

« Inaction climatique : pourquoi la condamnation de la Suisse devant la CEDH marque un tournant historique », 

France Info, 9 avril 2024, entretien avec Christel Cournil

 https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/crise-climatique/inaction-climatique-pourquoi-la-condamnation-de-la-suisse-devant-la-cedh-marque-un-tournant-historique_6476453.html#xtor=CS2-765-%5Bautres%5D-

« Inaction climatique : la Suisse condamnée par la Cour européenne des droits de l’homme, une première pour un État »

Entretien avec Christel Cournil, France Info, 9 avril 2024

https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/crise-climatique/accusations-d-inaction-climatique-la-cour-europeenne-condamne-la-suisse-une-premiere-mais-rejettent-les-requetes-de-jeunes-portugais-et-d-un-ancien-maire-ecologiste-francais_6476204.html#xtor=CS2-765-%5Bautres%5D-

La Suisse, premier État condamné en justice pour inaction climatique

Entretien avec Estelle Brosset, 9 avril 2024, France culture

https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/journal-de-12h30/journal-de-12h30-du-mardi-09-avril-2024-5795008

Une étude comparative de la construction judiciaire de la crédibilité scientifique dans les procès climatiques

Cette conférence est reportée à une date ultérieure. Merci pour votre compréhension.

Cycle de conférences PROCLIMEX

27 mai 2024, 12 h 30, Aix-en-Provence

 

Plaidoyer pour une responsabilisation climatique des Carbon Majors

Mémoire de recherche de Léa Luxembourger

Sous la direction de Madame Christel Cournil

Master 2 « Gouvernance des Relations Internationales », Sciences Po Toulouse, promotion 2023

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