Benoît LUCZAK, Doctorant contractuel à Aix-Marseille Université
Cycle de conférences Proclimex
Conférence hybride, 7 octobre (15h30-17h15)
Urgence climatique et désobéissance civile. Une enquête comparative franco-britannique
Étiquette : climat
Une étude comparative de la construction judiciaire de la crédibilité scientifique dans les procès climatiques
Mingzhe ZHU, Professeur associé à l’Université de Glasgow
Liyuan FAN, Doctorante, China University of Political Science and Law, en séjour à Aix-Marseille Université
Cycle de conférences Proclimex
Conférence hybride, 25 novembre (13h-14h30)
Climate Change Litigation and Corporations. Comparative Perspectives in France and Europe
Colloque à Aix-en-Provence
30 septembre-1er octobre 2024
Asia’s first climate win for future generations: South Korea’s lack of climate response “unconstitutional”
- The unanimous Constitutional Court’s decision rules Article 8.1 of South Korea’s carbon neutrality law as unconstitutional for violating citizen’s rights, the first ruling of its kind in Asia
- South Korean government’s implementation of the ruling will be critical for correcting the GHG reduction pathway and fulfilling its role to safeguard the rights of citizens
Une infographie sur les procès climatiques
Par Camille Martini, Doctorant à Aix-Marseille Université et à l’Université Laval au Québec
Cycle de séminaires en ligne «L’urgence écologique au prétoire»
Session 10 – Les procès climat contre TotalEnergies : du civil au pénal ?
11 juillet 2024 de 16h à 17h30
Organisé par Christel Cournil, Sciences Po Toulouse
- Présentation de l’affaire climat « Total vigilance », « Les territoires qui se défendent », Analyse du jugement du 18 juin 2024, Brice Laniyan et Anne Stevignon, docteurs en droit, juristes Notre affaire à tous.
- Présentation de la plainte au pénal « Total criminal » de mai 2024, Aymeric Thillaye du Boullay, juriste, Contentieux et Plaidoyer, Bloom.
Discutante, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur de droit, Aix – Marseille Université
Lien de connexion Zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/98888780831
Inscription obligatoire : https://forms.gle/GxWd6hPciK9D1HfbA
Journée d’étude
VICTIMES ENVIRONNEMENTALES. LA POLLUTION, SES COUPABLES, SA POLICE, SA JUSTICE
24 juin 2024, Sciences Po Toulouse
Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l’environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l’environnement – et même des polices – dont celle de l’Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d’écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée.
L’ampleur de la contamination des milieux et des corps, l’urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l’environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l’industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu’est-ce qu’une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu’en est-il aujourd’hui dans les tribunaux, dans la société ?
En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d’études, pensée depuis l’Atécopol (Atelier d’écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l’action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l’analysent.
Comité scientifique et d’organisation
Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip – CNRS
Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d’Ōsaka, département d’anthropologie
Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse – Jean Jaurès
Contact et information: https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/54391-victimes-environnementales
Les premiers arrêts « climat » : une climatisation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme ?
« Réchauffement climatique : la justice, premiers arrêts avant la fin du monde ? »
Entretien avec Christel Cournil, 8 avril 2024, Libération
https://www.liberation.fr/environnement/climat/rechauffement-climatique-la-justice-premiers-arrets-avant-la-fin-du-monde-20240409_B5HEUIJY6RHS5OLCPV6MRWL2SY/
« Inaction climatique : pourquoi la condamnation de la Suisse devant la CEDH marque un tournant historique »,
France Info, 9 avril 2024, entretien avec Christel Cournil
https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/crise-climatique/inaction-climatique-pourquoi-la-condamnation-de-la-suisse-devant-la-cedh-marque-un-tournant-historique_6476453.html#xtor=CS2-765-%5Bautres%5D-