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Publications des membres

Par ordre alphabétique, les listes ne sont pas exhaustives.

Publications de Sylvain Barone :

Articles

Communications

  • Sylvain Barone, « La justice contre la science. Enquête sur deux contentieux climatiques sur l’eau aux Etats-Unis », Journée d’étude du projet InterClim “Controverses sur les savoirs, savoirs controversés en contexte de changement climatique”, Bordeaux, 13 décembre 2020.
  • Sylvain Barone, « La justice contre la science. Enquête sur deux contentieux climatiques sur l’eau aux Etats-Unis », Séminaire UMR SAGE, Université de Strasbourg.

Publications de Mathilde Boutonnet :

Publications d’Estelle Brosset :

Contributions à des ouvrages collectifs

Articles

  • Estelle Brosset, « Enfin ! Le règlement Aarhus est révisé : un nouveau pas l’accès à la justice en matière environnementale ? », RDLF, 2022, chronique n°05, [en ligne]
  • Estelle Brosset & Eve Truilhé, « People’s climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Revue Énergie-environnement-infrastructures, juillet 2019, n° 7, pp. 35-37.
  • Estelle Brosset & Eve Truilhé, « L’accès au juge de l’Union européenne dans le domaine de l’environnement », RDLF, 2018, chronique n° 7, [en ligne]
  • Estelle Brosset, « Conclusions », Revue juridique de l’environnement, numéro spécial, « Après l’accord de Paris : quel(s) droit(s) pour le climat ? », 2017, pp. 263-275.

Information, presse écrite et orale, grand public

  • Estelle Brosset, « Les premiers arrêts « climat » : une climatisation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme ? Le Club des juristes, 26 avril 2024.
  • Estelle Brosset, « La Suisse, premier État condamné en justice pour inaction climatique, France culture, Journal de 12h 30, 9 avril 2024.
  • Estelle Brosset, Greening EU Environmental Law: What about the European Climate Law ?, Environmental Law Lecture Series, Strengthening EU Environmental Law : Legal Perspectives on Greening Europe, Université de Maastricht, Greendeal net, 2024.
  • Estelle Brosset, « Développement durable politique régionale, énergie et climat : bilan de la mandature 2024-2027 », Les rencontres européennes du CESE, 27 et 28 mars 2024 (https://www.youtube.com/watch?v=mdVFr_nnx4o).
  • Estelle Brosset, « Carême contre France : l’action des États en matière de changement climatique devant la CEDH », Le Club des juristes, 13 avril 2023.
  • Estelle Brosset, « Nouvelle pierre pour la construction des droits environnementaux de l’homme : l’arrêt « Association Burestop 55 et autres c/ France » de la Cour des droits de l’homme », Le Club des juristes, 9 août 2021.
  • Estelle Brosset & Eve Truilhé, « People’s climate case : Flagrante surdité de la Cour de justice de l’Union européenne, Le Club des juristes 15 avril 2021.
  • Estelle Brosset & Eve Truilhé, « Procès climatique à Luxembourg : l’affaire Sabo n’est pas l’affaire du siècle ! », Le Club des juristes,17 février 2021.
  • Estelle Brosset, « La neutralité climatique en temps de pandémie » , Le Club des juristes, 5 juin 2020.

Publications de Laura Canali :

Articles

Publications de Béatrice Cointe :

Contributions à des ouvrages collectifs

Articles

Communications

Publications de Christel Cournil :

Direction d’ouvrages collectifs

Contributions à des ouvrages collectifs

  • Christel Cournil, « La voie de la science, de société civile et des victimes devant les procédures consultatives », in J. Delaux (dir.), Les contentieux climatiques interétatiques, éditions Pédone, à paraître.
  • Christel Cournil, « L’Affaire du siècle : Rétrospective d’un « storytelling » contentieux, in Droit humain à l’environnement et pacte vert européen, Mare et Martin, à paraître.
  • Christel Cournil, « Les procès climatiques contre les Carbon majors », in S. de Cheveigné & C. Mias (coord.), Les sociétés face aux bouleversements climatiques. Penser ces changements en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, Les cahiers du GREC-SUD, Association pour l’innovation et la recherche au service du climat (AIR Climat), 2024, p. 41-42.
  • Christel Cournil, Kathia Martin-Chenut & Camila Perruso, « « Prendre au sérieux » la transition écologique : de la nécessaire mutation du droit et des institutions », in J.-P. Boivin & C. Huglo (dirs.), Florilèges du droit de l’environnement, éditions La Mémoire du Droit, 2024, p. 41-76
  • Christel Cournil , « S’associer au procès, les amicus curiae et autres formes d’entrées dans les procès climatiques », in C. Cournil et A.-S. Denolle (dirs.), Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, Éditions Pédone, 2024, pp. 327-347.
  • Christel Cournil , « Experts et expertises au sein des procès climatiques : objectiver, prouver, convaincre, in C. Cournil (dir.) Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, Confluence des droits [En ligne], Aix-en-Provence : DICE, 2024, pp. 107-130.
  • Christel Cournil , « Les demandes de sécurisation climatique devant les prétoires. Quel rôle pour la justice climatique ? », in S. Robert (dir.), Droit et sécurité climatique. Un nouveau registre de la lutte contre le réchauffement planétaire ?, Mare et Martin, 2024, pp. 221-242.
  • Christel Cournil, « Notre affaire à tous et « l’arme du droit ». Le combat d’une ONG pour la justice climatique », in V. De Boillet, A.-C. Favre, T. Largey & R. Mahaim (eds.), Environnement, climat. Principes, droits et justiciabilité, Helbing Lichtenhahn Verlag, Bâle, 2024, pp. 171- 197.
  • Christel Cournil, « Le « citoyen climatique » droits et devoirs politiques à l’ère de l’anthropocène », in M. Dubuy & G. Renou (dirs.), Les habits neufs du citoyen, les transformations contemporaines de la citoyenneté. Perspectives interdisciplinaires, Pédone, Paris, 2024, pp. 247-265.
  • Christel Cournil, « L’arène judiciaire française au cœur de demandes inédites de responsabilisation climatique des entreprises, in M-P Blin-Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, A. Mendoza-Caminade (dir.), L’entreprise résiliente, Risques globaux et sanitaires – Transition écologique – innovation sociétale, Collection « Travaux », Planet social, Editions Lexisnexis, 2023, pp. 411-430.
  • Christel Cournil, Rémi Beau, Kathia Martin-Chenut, Camila Perruso, Jean-Philippe Pierron, Cécile Renouard, Lucile Schmid (dirs.), La société écologique : normes et relations, Petits manuel de la Transitions, éditions Les liens qui libèrent, 2023.
  • Christel Cournil, Marta Torre-Schaub, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost (dirs.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, éditions Mare et Martin, 2018.

Direction de numéros thématiques et chroniques dans des revues à comité de lecture

  • Christel Cournil (dir.), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2024, 4, en cours.
  • Christel Cournil (dir.), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2023, 4, pp.251-283.
  • Christel Cournil (dir.), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2022, 4-5, pp. 362-393.
  • Christel Cournil et Camila Perruso (dirs.), « Les droits de l’Homme au service de l’urgence climatique ? », numéro spécial, Journal européen des droits de l’Homme, 2022, 2, pp. 101-191.
  • Christel Cournil et Camila Perruso (dirs.), « Les droits de l’Homme au service de l’urgence climatique ? », numéro spécial, Journal européen des droits de l’Homme, n° 1, 2022, pp. 3-87.

Articles

Communications

  • Christel Cournil, « Recherche sur la fabrique des procès climatiques et environnementaux : mobilisation d’expertises, (re)définition des enjeux et des victimes », Séminaire IODE/ENS, Rennes, 5 avril 2025.
  • Christel Cournil, « Contentieux climatiques au service de la transition écologique », Brique 5 « Taxe Carbone, réglementation, et justice : quelles stratégies pour préserver notre climat », DU Approches Pédagogiques Interdisciplinaires pour enseigner l’Ecologie et les questions de Sociétés, Toulouse, 10 décembre 2024.
  • Christel Cournil, « Les voix de la science, des académiques et de la société civile dans les procédures consultatives », Colloque Le rôle des juridictions internationales dans la protection du climat, Université Côte d’Azur, Faculté de droit et Sciences politique., 3 et 4 octobre 2024.
  • Christel Cournil, « À la recherche de la “victime climatique” », Journée d’étude Victimes environnementales, La pollution, ses coupables, sa police, sa justice, Sciences Po Toulouse, 24 juin 2024.
  • Christel Cournil, « Le contentieux climatiques perspectives comparées France-Roumanie », Colloque international Droit humain à l’environnement et Pacte vert européen, Université Écologique de Bucarest, Roumanie, 28 et 29 mai 2024.
  • Christel Cournil, « Le recours à l’argumentaire des droits humains dans les contentieux climatiques stratégiques en Europe », L’interaction entre les droits de la nature et les droits humains, formation de la commission Droits de la Nature Formation Continue des avocats, Maison du Barreau, Paris, 5 mars 2024.
  • Christel Cournil, « S’associer au procès : les amicus curiae et les interventions volontaires dans les procès climatiques », Colloque Le droit : une arme au service du vivant ? plaidoyers et contentieux stratégiques, Université de Rouen (CUREJ, Axe Patrimoine) et Sciences Po Toulouse (LASSP), 11 et 12 décembre 2023.
  • Christel Cournil, « Les plates formes environnementales et climatiques », Séminaire sur les plateformes numériques, Cour de Cassation, Paris, 30 novembre 2023.
  • Christel Cournil, « Les diverses formes d’expertises au sein des procès climatiques : objectiver, prouver, convaincre », Résidence de recherche, Journée d’études sur les procès climatiques, Les Treilles, 26 septembre 2023.
  • Christel Cournil, « Les migrations climatiques, de la gouvernance aux contentieux climatiques », Conférence, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, Canada, 25 juillet 2023.
  • Christel Cournil, « Proposition d’une typologie des contentieux climatique en France », Matinée de la justice du Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 23 janvier 2023.
  • Christel Cournil, « Circulations des expertises, des normes et des jugements : l’exemple de la justice climatique », Séminaire La circulation internationale des bonnes pratiques en matière environnementale, LASSP, Sciences Po Toulouse, 25 novembre 2022.
  • Christel Cournil, « De multiples procédures judiciaires, des victimes à géométrie variable », Quelles places pour les victimes dans les procès climatiques ? Témoignages et formalisations expertes, Sciences Po Aix-en-Provence, 18 mai 2022.
  • Christel Cournil, « Les outils des chocs climatiques, quel rôle pour la justice climatique ? », Colloque international pluridisciplinaire Droit & sécurité climatique, Le Mans Université – Antenne de droit de Laval, 14 et 15 mars 2022.
  • Christel Cournil, « La justice climatique contre vent et marées », Conférence à l’Université de Rennes, 14 février 2022.

Publications de Stéphanie Dechezelles :

Publications de Fouzia Lakhlef :

Publications de Sandrine Maljean-Dubois :

Direction d’ouvrages collectifs

Contributions à des ouvrages collectifs

  • Sandrine Maljean-Dubois & Mathilde Hautereau-Boutonnet, « Combining Tools and Actors for a Better Enforcement: A Case of the 2015 Paris Agreement on Climate Change », in B. Desai (ed.), Perspectives of Women Scholars on International Environmental Law, IOS Press, 2024, pp. 108-120.
  • Sandrine Maljean-Dubois, « L’éloge du flou ? L’Accord de Paris devant les juges nationaux », in L. Arroyo Zapatero (dir.), Cheminer avec Mireille Delmas–Marty. Mélanges ouverts en l’honneur de Mireille Delmas–Marty, Paris, Mare et Martin, 2022, pp. 367-378.

Direction de numéros thématiques de revues

  • Sandrine Maljean-Dubois & Francesca Ippolito (coord.), « La réparation des dommages climatiques, dossier spécial, Revue juridique de l’environnement, 2024, n°3, pp. 531-632.

Articles

Publications de Camille Martini :

Articles

Chroniques dans des revues à comité de lecture

  • Camille Martini, « Les quotas d’émission saisis par le droit des investissements », Cahiers de l’arbitrage, vol. 2024, n° 4 (2025).
  • Camille Martini, « La protection de l’investisseur contre l’expropriation de droits miniers pour motifs environnementaux ou climatiques », Cahiers de l’arbitrage, vol. 2023, n° 4 (2024).

Commentaires de jurisprudence 

Affiches scientifiques et infographies

  • Camille Martini,  « Vous vous demandez à quoi sert un procès climatique ? », infographie de l’ADEME réalisée avec l’Agence les Récréateurs [En ligne], juin 2024.
  • Camille Martini, « Le rôle émergent des tribunaux nationaux face à la crise climatique », communication libre par affiche présentée au 91ème Congrès de l’Acfas, Université d’Ottawa [En ligne], 13-16 mai 2024.
  • Camille Martini, « Le rôle de l’Accord de Paris dans le contentieux climatique national », Communication libre par affiche présentée aux Journées des doctorants et doctorantes de l’Agence française pour la transition écologique, édition 2023, 13-14 mars 2023.

Publications de Sandrine Mathy :

Publications de Pierre Clément Mingozzi :

Publications de Vincent Moron :

Publications de Yann Robiou Du Pont:

Articles

Rapports

Publications d’Ornella Seigneury :

Articles

Communications

  • Ornella Seigneury, « Adaptation et transition juste : approche comparée sur les procès climatiques », org. avec Christel Cournil, Cycle de séminaires – Session 11 avec Adeline Paradeise, William Acker et Yeshu Hernandez, ANR Proclimex, L’urgence écologique au prétoire, jeudi 5 juin 2025, Sciences Po Toulouse.
  • Ornella Seigneury, « Approche par la protection des droits et libertés en droit constitutionnel comparé » in « Vers un droit des générations futures ? Enjeux, critiques et perspectives », Cycle de séminaires des doctorants « Droit(s) et Anthropocène », org. par Ana Guarnaluse et Gaspard Brunet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 13 mars 2025.
  • Ornella Seigneury, « Cause et récits des générations futures dans la Charte de l’environnement », Conférence à la journée « Charte et démocratie », colloque anniversaire des vingt ans de la Charte, intitulé : « La Charte de l’environnement : nouvel âge ? nouveaux horizons ? », organisé par Rémy Dufal et al., Colloque organisé par l’Institut de Droit de l’Environnement et le Centre de Droit Constitutionnel, Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 26 fév. 2025. [lien de l’évènement]
  • Ornella Seigneury, Contribution scientifique au colloque sur le droit au bonheur, participation à l’organisation, présentation et synthèse des tables rondes, in Carine David (dir.) et al., Université d’automne d’Aix-Marseille, Institut Louis Favoreu, « Droit au bonheur et Droit au développement durable », 25-27 sept. 2024, Aix-en-Provence, France.
  • Ornella Seigneury, “The Guardians of the Future: Children as New Advocates in the Public Trust, Contrasting the Absence of Litigation for Children in France”, in colloquium Child/youth-friendly climate justice: Progress and Opportunities, Univ. College Cork, org. by the European Research Council, ‘Youth Climate Justice Project’, 30th Sept.-1st Oct. 2024, Ireland.
  • Ornella Seigneury, Participation et Appui scientifique de la participation des jeunes chercheurs en droit de l’environnement (JRDE), Side event au colloque « 50 ans après : panorama de la jeune recherche en droit de l’environnement » org. par Y. Esslinger, C. Mathis et A. Zorzou, colloque international « Le Droit en Anthropocène », à l’occasion de l’anniversaire des cinquante ans de la SFDE, par le laboratoire SAGE et la SFDE Est 8-11 oct. 2024, Strasbourg, France.
  • Ornella Seigneury, « The Human Right to a Healthy Environment from the New Caledonia’s experience », Séminaire interdisciplinaire organisé par Ch. Ballard, Coombs Extension Room, Department of Public Affairs, Australian National University, 15 avril 2016, Canberra, Australie.

Illustrations

Publications de Christophe Traïni :

Direction de numéro de revue

Contributions à des ouvrages collectifs

  • Christophe Traïni, « Convenir, mesurer, juger. Comptabilité carbone et sociologie de la quantification », in C. Cournil (dir.), Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, Aix-en-Provence, DICE Éditions, Confluence des droits [En ligne], 2024. https://doi.org/10.4000/12zbv
  • Christophe Traïni et al., « Mobilisations, résistances, et participation », in S. Maljean-Dubois, A. Deboulet & S. Vermeersch (dirs.), Les sociétés face aux défis climatiques, CNRS Éditions, Paris, 2024.
  • Christophe Traïni, « Groupes et mobilisations autour de la “nature”. Expertise, controverses, conflits d’usage et dispositifs de sensibilisation », in G. Courty Guillaume & M. Milet (dirs.), Les Groupes d’intérêt en France, Paris, Classiques Garnier, pp. 435-455. https://classiques-garnier.com/les-groupes-d-interet-en-france-groupes-et-mobilisations-autour-de-la-nature.html
  • Christophe Traïni, « Procès fictifs, dénonciation et fabrique du droit légitime. Le cas du tribunal international de Monsanto », in M. Hautereau-Boutonnet & E. Truilhé-Marengo (dirs.), Le procès environnemental, Paris, Dalloz, 2021.
  • Christophe Traïni, « Des dispositifs visant à la coordination des actions collectives », in C. Traïni (dir.), Émotions et expertises. Les modes de coordination des actions collectives, Presses Universitaires de Rennes, 2015.

Articles

Publications de Eve Truilhé :

  • Eve Truilhé & Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.) « Le procès environnemental – Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement », Dalloz 2021, 207p.
  • Eve Truilhé & Mathilde Hautereau-Boutonnet, « Des procès pour renforcer l’effectivité du droit de l’environnement », Cahiers de la justice, 2019, 3, pp. 431-441 ;
  • Eve Truilhé, « Essai de modélisation des rapports expert-décideur : réflexions autour de l’expertise internationale en matière climatique et au-delà », in : L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert, K. Favro, M. Lobé Lobas, J.-P. Markus (Dir.), Dalloz, Paris, 2016, pp. 89-103.
  • Eve Truilhé, « Gouvernance de la biodiversité, droit et expertise scientifique », dossier spécial du Journal international de bioéthique, Eska, 2014, 152 p.
  • Eve Truilhé, « La relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux », la documentation Française, 2010,400 p.