Journée d’étude

VICTIMES ENVIRONNEMENTALES. LA POLLUTION, SES COUPABLES, SA POLICE, SA JUSTICE

24 juin 2024, Sciences Po Toulouse

Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l’environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l’environnement – et même des polices – dont celle de l’Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d’écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée.

L’ampleur de la contamination des milieux et des corps, l’urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l’environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l’industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu’est-ce qu’une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu’en est-il aujourd’hui dans les tribunaux, dans la société ?

En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d’études, pensée depuis l’Atécopol (Atelier d’écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l’action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l’analysent.

Comité scientifique et d’organisation

Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip – CNRS
Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d’Ōsaka, département d’anthropologie
Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse – Jean Jaurès

Contact et information: https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/54391-victimes-environnementales



Citer ce billet
Sandrine Maljean-Dubois (2024, 29 mai). Journée d’étude. Les expertises dans les procès climatiques. Consulté le 17 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/11qn2

Auteur/autrice : Sandrine Maljean-Dubois

Sandrine MALJEAN-DUBOIS est directrice de recherche au CNRS, en poste à Aix-Marseille Université, au sein du CERIC, équipe membre de l’UMR 7318 « DICE » Droits international, comparé, européen. Elle consacre ses activités d’enseignement et de recherche au droit international de l'environnement et a dirigé de nombreux ouvrages collectifs et publié un grand nombre d’articles scientifiques dans ce domaine. Une partie de ses recherches porte sur des questions transversales : sources du droit de l’environnement, outils des politiques environnementales, effectivité du droit international de l’environnement, rôle du juge dans le développement du droit, procédures de non-respect internationales. Les régimes internationaux des changements climatiques et de la biodiversité constituent ses domaines d’étude privilégiés. Elle dirige actuellement l’ANR PROCLIMEX. Elle est notamment l’auteure de La diplomatie climatique de Rio 1992 à Paris 2015 (Pedone, 2015, 2ème édition, avec Matthieu Wemaëre) et de Le droit international de la biodiversité (Brill, 2021). Elle a dirigé avec Jacqueline Peel l'ouvrage Climate change and the testing of international law, Brill, 2023.

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